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Création du système « Métaphor » pour le traitement des données éducatives
Il est créé sous la responsabilité du ministre chargé de l'éducation nationale un traitement de données à caractère personnel dénommé « Métaphor », qui est mis en œuvre sur le fondement de l'exécution d'une mission d'intérêt public en application du e du 1 de l'article 6 (Adresse email pour les droits sur les données personnelles) du règlement (UE) du 27 avril 2016 susvisé.