Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispositions de l'arrêté du 13 juillet 2021
Résumé. On a changé les règles d'un autre article.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 13 juillet 2021Art. 1 : Réunion annuelle de la commission d'accès au deuxième cycle de l'enseignement supérieur
→ Version 2
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- Arrêté du 13 juillet 2021Art. 1