JORF n°0182 du 1 août 2024

Arrêté du 25 juillet 2024

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment son article R. 612-36-3 ;

Vu l'arrêté du 13 juillet 2021 fixant le calendrier de la commission d'accès au deuxième cycle de l'enseignement supérieur,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 13 juillet 2021

Résumé On a changé les règles d'un autre article.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 13 juillet 2021 > > Art. 1 > >

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1 modifié

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 25 juillet 2024.

Pour la ministre et par délégation :

Le chef du département des formations des cycles master et doctorat,

P. Gosselin