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Modification des dispositions de l'arrêté du 13 juillet 2021
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 13 juillet 2021Art. 1
1 version
1 modifié
Section précédente
Section parente
Section suivante
modifiant le calendrier de la commission d'accès au deuxième cycle de l'enseignement supérieur
La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment son article R. 612-36-3 ;
Vu l'arrêté du 13 juillet 2021 fixant le calendrier de la commission d'accès au deuxième cycle de l'enseignement supérieur,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 juillet 2021Art. 1
1 version
1 modifié
En vigueur depuis le 2 août 2024
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 25 juillet 2024.
Pour la ministre et par délégation :
Le chef du département des formations des cycles master et doctorat,
P. Gosselin