Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des critères de contrôle technique des véhicules
Résumé. Les règles de contrôle technique des véhicules sont mises à jour pour inclure des critères spécifiques sur la visibilité, les vitrages, les rétroviseurs et les essuie-glaces.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 juillet 2004Art. Annexe I → Version 24Arrêté du 27 juillet 2004Art. Annexe I (suite) → Version 24Arrêté du 27 juillet 2004Art. Annexe I (suite) → Version 24
-Arrêté du 27 juillet 2004Art. Annexe I, Art. Annexe I (suite), Art. Annexe I (suite)