Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des catégories de données enregistrées dans TRACES
Résumé. Les données enregistrées dans le système TRACES changent pour inclure des informations sur l'expéditeur et le destinataire des animaux, ainsi que sur les lieux d'origine et de destination.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 juillet 2009Art. 5 : Données à enregistrer dans le système TRACES
→ Version 2
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- Arrêté du 17 juillet 2009Art. 5