Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des systèmes pivots de travail pour les agents
Résumé. Les agents peuvent choisir parmi quatre systèmes de travail différents, avec des durées hebdomadaires et des jours de RTT variables.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 juillet 2003Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 2 juillet 2003Art. 3