Arrêté du 25 juillet 1994

Article 10

Abrogé30 décembre 2009

Créé le 29 juillet 1994

Avant traitement, les coquillages sont débarrassés de la vase par lavage à l'eau potable ou à l'eau de mer propre. Le lavage peut être effectué dans les bassins de purification mêmes, en maintenant les écoulements ouverts et en prévoyant suffisamment de temps après pour que les bassins soient propres au moment d'entamer la purification.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 29 juillet 1994 au mardi 29 décembre 2009