Arrêté du 25 janvier 2023

Article 10

Abrogation à venir1 septembre 2026

Créé le 13 mars 2023 · Sera abrogé le 1 septembre 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Passage d'année et obtention des diplômes d'officier chef de quart machine et chef mécanicien 8 000 kW

Résumé. Pour passer en année supérieure, les élèves doivent suivre les règles de l'école. À la fin de la formation, le directeur décide, avec l'avis du jury, qui obtient les diplômes.

1° Le passage d'une année d'études à l'autre est prononcé dans les conditions définies par le règlement des études ;
2° A l'issue du cursus de formation, le directeur général de l'ENSM établit, dans les conditions fixées par le règlement des études et après avis du jury de la dernière année, la liste des élèves proposés pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine et chef mécanicien 8 000 kW.

Historique des versions

Abrogé à compter du mardi 1 septembre 2026

Abrogé parArrêté du 5 février 2025art. 13 (V)

En vigueur du lundi 13 mars 2023 au lundi 31 août 2026