Arrêté du 25 janvier 2023

Article 7

Créé le 5 mars 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Formation et évaluation des compétences pour l'obtention de divers certificats

Résumé. L'article 7 décrit les formations obligatoires pour obtenir des certificats marins, comme la sécurité et la lutte contre l'incendie, et précise qu'elles doivent être faites avant le premier stage en mer.

Le premier cycle de formation inclut les formations, telles que définies par arrêté du ministre chargé de la mer, pour l'obtention des certificats et attestations suivants :

1. Certificat de formation de base à la sécurité (CFBS) ;
2. Certificat de qualification avancée à la lutte contre l'incendie (CQALI) ;
3. Certificat d'aptitude à l'exploitation des embarcations et radeaux de sauvetage (CAEERS) ;
4. Certificat général d'opérateur (CGO) ;
5. Certificat de sensibilisation à la sûreté et certificat d'agent de sûreté du navire ;
6. Certificat de formation de base aux opérations liées à la cargaison des navires-citernes pour gaz liquéfiés ;
7. Certificat de formation de base aux opérations liées à la cargaison des pétroliers et des navires-citernes pour produits chimiques ;
8. Certificat attestant la validation de l'enseignement médical de niveau II ;
9. Attestation de formation au système de visualisation des cartes électroniques et d'information (ECDIS) ;
10. Attestations de formation pour le personnel servant à bord des navires à passagers ;
11. Attestation de formation à la direction et au travail en équipe ainsi qu'à la gestion des ressources à la passerelle et à la machine ;
12. Attestation de formation de base à la haute tension à bord des navires.

Les formations conduisant au CFBS et au certificat de sensibilisation à la sûreté sont dispensées préalablement à la réalisation du premier stage embarqué.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 5 mars 2023

Le premier cycle de formation inclut les formations, telles que définies par arrêté du ministre chargé de la mer, pour l'obtention des certificats et attestations suivants :

1. Certificat de formation de base à la sécurité (CFBS) ;
2. Certificat de qualification avancée à la lutte contre l'incendie (CQALI) ;
3. Certificat d'aptitude à l'exploitation des embarcations et radeaux de sauvetage (CAEERS) ;
4. Certificat général d'opérateur (CGO) ;
5. Certificat de sensibilisation à la sûreté et certificat d'agent de sûreté du navire ;
6. Certificat de formation de base aux opérations liées à la cargaison des navires-citernes pour gaz liquéfiés ;
7. Certificat de formation de base aux opérations liées à la cargaison des pétroliers et des navires-citernes pour produits chimiques ;
8. Certificat attestant la validation de l'enseignement médical de niveau II ;
9. Attestation de formation au système de visualisation des cartes électroniques et d'information (ECDIS) ;
10. Attestations de formation pour le personnel servant à bord des navires à passagers ;
11. Attestation de formation à la direction et au travail en équipe ainsi qu'à la gestion des ressources à la passerelle et à la machine ;
12. Attestation de formation de base à la haute tension à bord des navires.

Les formations conduisant au CFBS et au certificat de sensibilisation à la sûreté sont dispensées préalablement à la réalisation du premier stage embarqué.