Arrêté du 25 janvier 2023

Article 5

Abrogation à venir1 mai 2027

Créé le 5 mars 2023 · En vigueur depuis le 10 juillet 2024 · Sera abrogé le 1 mai 2027

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Formation et évaluation des compétences pour les officiers de quart

Résumé. La formation des officiers de quart dure 7 semestres et doit suivre les normes pour qu'ils puissent bien faire leur travail.

Le premier cycle de formation comprend les semestres S1 à S7.
Il permet d'atteindre les normes de compétences prescrites pour les fonctions opérationnelles par les règles II/1 et III/1 de la convention STCW susvisée, telles que complétées par les sections correspondantes dans la partie A du code STCW susvisé.
Le programme de formation ainsi que les cours satisfont aux objectifs d'apprentissage contenus dans les cours types 7.03, “ officier chef de quart passerelle ”, et 7.04, “ officier chef de quart machine ”, de l'organisation maritime internationale (OMI) pour répondre aux dispositions de l'article 12 du présent arrêté.
Ils permettent de s'assurer que l'élève acquiert les connaissances, la compréhension et l'aptitude requises dans les tableaux A-II/1 et A-III/1 du code STCW susvisé pour s'acquitter au niveau opérationnel des tâches et responsabilités énumérées dans ces mêmes tableaux.

Historique des versions

Abrogé à compter du samedi 1 mai 2027
Entrera en vigueur le samedi 1 mai 2027

Modifié parArrêté du 4 juillet 2024art. 4

Le premier cycle de formation comprend les semestres S1 à S6. Il permet d'atteindre les normes de compétences prescrites pour les fonctions opérationnelles par les règles II/1 et III/1 de la convention STCW susvisée, telles que complétées par les sections correspondantes dans la partie A du code STCW susvisé. Le programme de formation ainsi que les cours satisfont aux objectifs d'apprentissage contenus dans les cours types 7.03, “ officier chef de quart passerelle ”, et 7.04, “ officier chef de quart machine ”, de l'organisation maritime internationale (OMI) pour répondre aux dispositions de l'article 12 du présent arrêté. Ils permettent de s'assurer que l'élève acquiert les connaissances, la compréhension et l'aptitude requises dans les tableaux A-II/1 et A-III/1 du code STCW susvisé pour s'acquitter au niveau opérationnel des tâches et responsabilités énumérées dans ces mêmes tableaux.

En vigueur du mercredi 10 juillet 2024 au vendredi 30 avril 2027

Modifié parArrêté du 4 juillet 2024art. 4

Le premier cycle de formation comprend les semestres S1 à S7. Il permet d'atteindre les normes de compétences prescrites pour les fonctions opérationnelles par les règles II/1 et III/1 de la convention STCW susvisée, telles que complétées par les sections correspondantes dans la partie A du code STCW susvisé. Le programme de formation ainsi que les cours satisfont aux objectifs d'apprentissage contenus dans les cours types 7.03, “ officier chef de quart passerelle ”, et 7.04, officier chef de quart machine ”, de l'organisation maritime internationale (OMI) pour répondre aux dispositions de l'article 12 du présent arrêté. Ils permettent de s'assurer que l'élève acquiert les connaissances, la compréhension et l'aptitude requises dans les tableaux A-II/1 et A-III/1 du code STCW susvisé pour s'acquitter au niveau opérationnel des tâches et responsabilités énumérées dans ces mêmes tableaux.

En vigueur du dimanche 5 mars 2023 au mardi 9 juillet 2024

Le premier cycle de formation comprend les semestres S1 à S7.
Il permet d'atteindre les normes de compétences prescrites pour les fonctions opérationnelles par les règles II/1 et III/1 de la convention STCW susvisée, telles que complétées par les sections correspondantes dans la partie A du code STCW susvisé.
Le programme de formation ainsi que les cours satisfont aux objectifs d'apprentissage contenus dans les cours types 7.03, " mécanicien chef de quart machine ", et 7.04, " officier chargé du quart passerelle ", de l'organisation maritime internationale (OMI) pour répondre aux dispositions de l'article 12 du présent arrêté.
Ils permettent de s'assurer que l'élève acquiert les connaissances, la compréhension et l'aptitude requises dans les tableaux A-II/1 et A-III/1 du code STCW susvisé pour s'acquitter au niveau opérationnel des tâches et responsabilités énumérées dans ces mêmes tableaux.