Arrêté du 25 janvier 2023

Article 5

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Article 5

Le premier cycle de formation comprend les semestres S1 à S7.
Il permet d'atteindre les normes de compétences prescrites pour les fonctions opérationnelles par les règles II/1 et III/1 de la convention STCW susvisée, telles que complétées par les sections correspondantes dans la partie A du code STCW susvisé.
Le programme de formation ainsi que les cours satisfont aux objectifs d'apprentissage contenus dans les cours types 7.03, “ officier chef de quart passerelle ”, et 7.04, “ officier chef de quart machine ”, de l'organisation maritime internationale (OMI) pour répondre aux dispositions de l'article 12 (Validation et contrôle des programmes de formation de l'ENSM) du présent arrêté.
Ils permettent de s'assurer que l'élève acquiert les connaissances, la compréhension et l'aptitude requises dans les tableaux A-II/1 et A-III/1 (Conditions de formation et d'évaluation des officiers de marine marchande) du code STCW susvisé pour s'acquitter au niveau opérationnel des tâches et responsabilités énumérées dans ces mêmes tableaux.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Nouvelle version à venir1 mai 2027

En vigueur depuis le 5 mars 2023 · Dernière version le 10 juillet 2024 · Remplacé par une nouvelle version le 1 mai 2027

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Formation et évaluation des compétences pour les officiers de quart

Résumé. La formation des officiers de quart dure 7 semestres et doit suivre les normes pour qu'ils puissent bien faire leur travail.

Le premier cycle de formation comprend les semestres S1 à S7.
Il permet d'atteindre les normes de compétences prescrites pour les fonctions opérationnelles par les règles II/1 et III/1 de la convention STCW susvisée, telles que complétées par les sections correspondantes dans la partie A du code STCW susvisé.
Le programme de formation ainsi que les cours satisfont aux objectifs d'apprentissage contenus dans les cours types 7.03, “ officier chef de quart passerelle ”, et 7.04, “ officier chef de quart machine ”, de l'organisation maritime internationale (OMI) pour répondre aux dispositions de l'article 12 (Validation et contrôle des programmes de formation de l'ENSM) du présent arrêté.
Ils permettent de s'assurer que l'élève acquiert les connaissances, la compréhension et l'aptitude requises dans les tableaux A-II/1 et A-III/1 (Conditions de formation et d'évaluation des officiers de marine marchande) du code STCW susvisé pour s'acquitter au niveau opérationnel des tâches et responsabilités énumérées dans ces mêmes tableaux.

Historique des versions

Entrera en vigueur le samedi 1 mai 2027

Modifié parArrêté du 4 juillet 2024art. 4 : Réduction de la durée de formation des officiers maritimes

En résumé. La durée du premier cycle de formation a été réduite d'un semestre, passant de S1 à S7 à S1 à S6.

En vigueur du mercredi 10 juillet 2024 au vendredi 30 avril 2027

Modifié parArrêté du 4 juillet 2024art. 4 : Réduction de la durée de formation des officiers maritimes

En résumé. Les titres des cours types de l'OMI ont été mis à jour pour refléter les dénominations actuelles des postes.

En vigueur du dimanche 5 mars 2023 au mardi 9 juillet 2024

Source : Légifrance