Arrêté du 25 janvier 2011

Article 8

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 8

Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ hockey sur glace ” figure en annexe III au présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogation à venir1 janvier 2028

En vigueur du 11 février 2011 au 31 décembre 2027 · Sera abrogé le 1 janvier 2028

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispenses et équivalences pour le diplôme de hockey sur glace

Résumé. L'article liste les dispenses et équivalences pour le diplôme de hockey sur glace.

Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ hockey sur glace ” figure en annexe III au présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé à compter du samedi 1 janvier 2028

Abrogé parArrêté du 26 janvier 2026art. 9 (V)

En vigueur du vendredi 4 février 2022 au vendredi 31 décembre 2027

Modifié parArrêté du 11 janvier 2022art. 8 : Modification des dispenses pour le diplôme de hockey sur glace

En résumé. La modification remplace une disposition automatique d'obtention de diplôme par une référence à un tableau récapitulatif des dispenses et équivalences, tout en conservant la condition d'expérience requise pour l'obtention du diplôme.

En vigueur du vendredi 11 février 2011 au jeudi 3 février 2022

Source : Légifrance