Créé le 6 février 2011 · Abrogé le 12 janvier 2013
Le directeur de Télécom école de management est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Arrêté du 25 janvier 2011
Le directeur de Télécom école de management est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 6 février 2011 · Abrogé le 12 janvier 2013
Le directeur de Télécom école de management est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Abrogé depuis le samedi 12 janvier 2013
En vigueur du dimanche 6 février 2011 au vendredi 11 janvier 2013
Source : Légifrance