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Arrêté du 25 janvier 2010

portant classement sur les listes des substances vénéneuses

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la liste des substances vénéneuses

Résumé. Quatre médicaments sont ajoutés à la liste des substances vénéneuses, tandis que le docosanol n'en fait plus partie.

La ministre de la santé et des sports,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5132-1 (Définition des substances vénéneuses), L. 5132-6 (Classement des médicaments et produits dangereux), L. 5132-7 (Classification des substances vénéneuses) et R. 5132-1 (Règles pour les médicaments dangereux) ;

Vu l'arrêté du 22 février 1990 portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l'article L. 5132-6 du code de la santé publique (Classement des médicaments et produits dangereux) ;

Vu l'arrêté du 26 mars 2009 portant classement sur les listes des substances vénéneuses ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments ;

Sur proposition du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé du 16 novembre 2009,

Arrête :

En vigueur depuis le 3 février 2010

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Ajout de médicaments à la liste des substances vénéneuses

Résumé. Quatre médicaments sont ajoutés à la liste des substances vénéneuses.

Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes :
Géfitinib ;
Succimer ;
Tacrolimus ;
Ulipristal.

En vigueur depuis le 3 février 2010

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Retrait du docosanol de la liste des substances vénéneuses

Résumé. Le docosanol n'est plus considéré comme une substance dangereuse.

Est radié de la liste I des substances vénéneuses le produit suivant sous toutes ses formes :
Docosanol.

En vigueur depuis le 3 février 2010

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Exécution d'un arrêté sur les substances vénéneuses

Résumé. Un arrêté du 25 janvier 2010 confie à deux responsables la tâche de faire respecter les nouvelles règles sur les substances vénéneuses.

Le directeur général de la santé et le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 25 janvier 2010.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général de la santé,

D. Houssin

En vigueur depuis le mercredi 3 février 2010

Arrêté du 25 janvier 2010
Article 1
Article 2
Article 3