Article 1
Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes :
Géfitinib ;
Succimer ;
Tacrolimus ;
Ulipristal.
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JORF n°0027 du 2 février 2010
Arrêté du 25 janvier 2010
La ministre de la santé et des sports,
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5132-1, L. 5132-6, L. 5132-7 et R. 5132-1 ;
Vu l'arrêté du 22 février 1990 portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l'article L. 5132-6 du code de la santé publique ;
Vu l'arrêté du 26 mars 2009 portant classement sur les listes des substances vénéneuses ;
Vu l'avis du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments ;
Sur proposition du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé du 16 novembre 2009,
Arrête :
Article 2
Est radié de la liste I des substances vénéneuses le produit suivant sous toutes ses formes :
Docosanol.
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Article 3
Le directeur général de la santé et le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 25 janvier 2010.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général de la santé,
D. Houssin