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Arrêté du 25 janvier 1988

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Les centres d'insémination artificielle peuvent être agréés comme :

1° Centre de production de semence, autorisé à procéder à la récolte, au conditionnement, à la conservation et à la cession de la semence d'étalons approuvés pour produire dans un stud-book ;

2° Centre de mise en place de semence, autorisé à assurer dans ses installations l'insémination des juments avec de la semence fournie par les centres de production.

Un centre de mise en place peut procéder à la récolte de la semence d'un étalon lorsque celle-ci est utilisée dans l'heure qui suit sur le lieu de la récolte pour l'insémination en sperme frais.

En vertu d'une autorisation spécifique donnée lors de l'agrément, un centre de production et de mise en place de semence peut, pour certaines races désignées dans l'annexe I du présent arrêté, pratiquer l'insémination à domicile.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé2 février 2008

Créé le 21 février 1988 · Abrogé le 2 février 2008

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Agrément des centres d'insémination artificielle

Résumé. Les centres d'insémination artificielle pour chevaux peuvent être agréés pour produire ou utiliser de la semence d'étalons.

Les centres d'insémination artificielle peuvent être agréés comme :

1° Centre de production de semence, autorisé à procéder à la récolte, au conditionnement, à la conservation et à la cession de la semence d'étalons approuvés pour produire dans un stud-book ;

2° Centre de mise en place de semence, autorisé à assurer dans ses installations l'insémination des juments avec de la semence fournie par les centres de production.

Un centre de mise en place peut procéder à la récolte de la semence d'un étalon lorsque celle-ci est utilisée dans l'heure qui suit sur le lieu de la récolte pour l'insémination en sperme frais.

En vertu d'une autorisation spécifique donnée lors de l'agrément, un centre de production et de mise en place de semence peut, pour certaines races désignées dans l'annexe I du présent arrêté, pratiquer l'insémination à domicile.

Relations

cite

cite  Arrêté 1988-01-25 annexe I

Historique des versions

En vigueur du mercredi 5 avril 2006 au vendredi 1 février 2008

En résumé. Les centres d'insémination artificielle doivent désormais agréer des étalons approuvés pour produire dans un stud-book plutôt que simplement agréés.

En vigueur du dimanche 21 février 1988 au mardi 4 avril 2006

Source : Légifrance