JORF n°81 du 5 avril 2006

Article 1

Article 1

Au 1 de l'article 2 de l'arrêté du 25 janvier 1988 susvisé, le mot : « agréés » est remplacé par les mots : « approuvés pour produire dans un stud-book ».


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Version 1

Au 1 de l'article 2 de l'arrêté du 25 janvier 1988 susvisé, le mot : « agréés » est remplacé par les mots : « approuvés pour produire dans un stud-book ».