Arrêté du 25 février 2026

Article 2

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Article 2

La durée de l'expérimentation est fixée à trois ans à compter de l'inclusion du premier patient.

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En vigueur depuis le 2 mars 2026

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Durée de l'expérimentation AUTO-NOM 2

Résumé. Une expérience médicale appelée AUTO-NOM 2 va durer trois ans à partir du moment où le premier patient y participe.

La durée de l'expérimentation est fixée à trois ans à compter de l'inclusion du premier patient.

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En vigueur depuis le lundi 2 mars 2026

Source : Légifrance