En vigueur depuis le 2 mars 2026
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Durée de l'expérimentation AUTO-NOM 2
Résumé. Une expérience médicale appelée AUTO-NOM 2 va durer trois ans à partir du moment où le premier patient y participe.
La durée de l'expérimentation est fixée à trois ans à compter de l'inclusion du premier patient.