Arrêté du 25 février 2026

Article 1

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Article 1

L'expérimentation AUTO-NOM 2 « Neuro-Orthopédie Mobile » est autorisée à compter de la date de publication du présent arrêté, dans les conditions précisées par le cahier des charges.

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En vigueur depuis le 2 mars 2026

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Autorisation d'une expérimentation en neuro-orthopédie mobile

Résumé. Un nouveau projet de santé mobile, appelé AUTO-NOM 2, est autorisé à commencer.

L'expérimentation AUTO-NOM 2 « Neuro-Orthopédie Mobile » est autorisée à compter de la date de publication du présent arrêté, dans les conditions précisées par le cahier des charges.

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En vigueur depuis le lundi 2 mars 2026

Source : Légifrance