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Arrêté du 25 février 2016

portant classement sur les listes des substances vénéneuses

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour de la liste des substances vénéneuses

Résumé. Un arrêté du 25 février 2016 met à jour la liste des substances vénéneuses en ajoutant neuf nouveaux produits et en déplaçant la guanfacine vers une liste plus restrictive.

La ministre des affaires sociales et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 5132-1 (Définition des substances vénéneuses), L. 5132-6 (Classement des médicaments et produits dangereux), L. 5132-7 (Classification des substances vénéneuses) et R. 5132-1 (Règles pour les médicaments dangereux) ;

Vu l'arrêté du 22 février 1990 portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l'article L. 5132-6 du code de la santé publique (Classement des médicaments et produits dangereux) ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail en date du 13 janvier 2016 ;

Sur proposition du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 15 février 2016,

Arrête :

En vigueur depuis le 6 mars 2016

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Mise à jour de la liste des substances vénéneuses

Résumé. La liste des substances vénéneuses est mise à jour avec neuf nouveaux produits.

Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes :

  • alirocumab ;
  • asfotase alfa ;
  • ceftolozane ;
  • complexe de coordination de citrate ferrique ;
  • dinutuximab ;
  • germanium (68Ge) ;
  • isavuconazole ;
  • lévosimendan ;
  • sonidégib.

En vigueur depuis le 6 mars 2016

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Reclassement de la guanfacine parmi les substances vénéneuses

Résumé. La guanfacine est déplacée de la liste II à la liste I des substances vénéneuses.

Est radié de la liste II des substances vénéneuses et classé sur la liste I des substances vénéneuses le produit suivant sous toutes ses formes :

- guanfacine.

En vigueur depuis le 6 mars 2016

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Exécution d'un arrêté sur les substances vénéneuses

Résumé. Un arrêté du 25 février 2016 confie à deux responsables la tâche de faire respecter les nouvelles règles sur les substances vénéneuses.

Le directeur général de la santé et le directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 25 février 2016.

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

C. Choma

En vigueur depuis le dimanche 6 mars 2016

Arrêté du 25 février 2016
Article 1
Article 2
Article 3