JORF n°0058 du 9 mars 2013

Article 3

Article 3

I. ― A l'annexe « Les départements et les services de prévision des crues correspondants » de l'arrêté du 27 juillet 2006 susvisé, après la ligne :

|07 |Ardèche.|Loire-Cher-Indre.|Grand Delta.|Allier.| |:-:|:------:|:---------------:|:----------:|:-----:|

Est insérée la ligne suivante :

|07 |Ardèche.|Rhône amont-Saône.| | | |:-:|:------:|:----------------:|:-:|:-:|

II.-A l'annexe « Les départements et les services de prévision des crues correspondants » de l'arrêté du 27 juillet 2006 susvisé, la ligne suivante :

|10 |Aube.|Seine amont-Marne amont.| | | |:-:|:---:|:----------------------:|:-:|:-:|

Est remplacée par la ligne suivante :

|10 |Aube.|Seine amont-Marne amont.|Seine-Moyenne-Yonne-Loing.| | |:-:|:---:|:----------------------:|:------------------------:|:-:|

III.-A l'annexe « Les départements et les services de prévision des crues correspondants » de l'arrêté du 27 juillet 2006 susvisé, la ligne suivante :

|12 |Aveyron.|Tarn-Lot.| | | |:-:|:------:|:-------:|:-:|:-:|

Est remplacée par la ligne suivante :

|12 |Aveyron.|Tarn-Lot.|Méditerranée Ouest.| | |:-:|:------:|:-------:|:-----------------:|:-:|

IV.-A l'annexe « Les départements et les services de prévision des crues correspondants » de l'arrêté du 27 juillet 2006 susvisé, après la ligne :

|60 |Oise.|Seine aval-côtiers normands.|Oise-Aisne.|Artois-Picardie.| |:-:|:---:|:--------------------------:|:---------:|:--------------:|

Est insérée la ligne suivante :

|60 |Oise.|Seine amont-Marne amont.| | | |:-:|:---:|:----------------------:|:-:|:-:|

V.-A l'annexe « Les départements et les services de prévision des crues correspondants » de l'arrêté du 27 juillet 2006 susvisé, la ligne suivante :

|78 |Yvelines.|Seine moyenne-Yonne-Loing.| | | |:-:|:-------:|:------------------------:|:-:|:-:|

Est remplacée par la ligne suivante :

|78 |Yvelines.|Seine moyenne-Yonne-Loing.|Seine aval-côtiers normands.| | |:-:|:-------:|:------------------------:|:--------------------------:|:-:|

VI.-A l'annexe « Les départements et les services de prévision des crues correspondants » de l'arrêté du 27 juillet 2006 susvisé, la ligne suivante :

|81 |Tarn|Tarn-Lot| | | |:-:|:--:|:------:|:-:|:-:|

Est remplacée par la ligne suivante :

|81 |Tarn|Tarn-Lot|Méditerranée Ouest.| | |:-:|:--:|:------:|:-----------------:|:-:|

VII.-A l'annexe « Les départements et les services de prévision des crues correspondants » de l'arrêté du 27 juillet 2006 susvisé, la ligne suivante :

|95 |Val-d'Oise.|Seine moyenne-Yonne-Loing.| | | |:-:|:---------:|:------------------------:|:-:|:-:|

Est remplacée par la ligne suivante :

|95 |Val-d'Oise.|Seine moyenne-Yonne-Loing.|Seine aval-côtiers normands.| | |:-:|:---------:|:------------------------:|:--------------------------:|:-:|


Historique des versions

Version 1

I. ― A l'annexe « Les départements et les services de prévision des crues correspondants » de l'arrêté du 27 juillet 2006 susvisé, après la ligne :

07

Ardèche.

Loire-Cher-Indre.

Grand Delta.

Allier.

Est insérée la ligne suivante :

07

Ardèche.

Rhône amont-Saône.

II.-A l'annexe « Les départements et les services de prévision des crues correspondants » de l'arrêté du 27 juillet 2006 susvisé, la ligne suivante :

10

Aube.

Seine amont-Marne amont.

Est remplacée par la ligne suivante :

10

Aube.

Seine amont-Marne amont.

Seine-Moyenne-Yonne-Loing.

III.-A l'annexe « Les départements et les services de prévision des crues correspondants » de l'arrêté du 27 juillet 2006 susvisé, la ligne suivante :

12

Aveyron.

Tarn-Lot.

Est remplacée par la ligne suivante :

12

Aveyron.

Tarn-Lot.

Méditerranée Ouest.

IV.-A l'annexe « Les départements et les services de prévision des crues correspondants » de l'arrêté du 27 juillet 2006 susvisé, après la ligne :

60

Oise.

Seine aval-côtiers normands.

Oise-Aisne.

Artois-Picardie.

Est insérée la ligne suivante :

60

Oise.

Seine amont-Marne amont.

V.-A l'annexe « Les départements et les services de prévision des crues correspondants » de l'arrêté du 27 juillet 2006 susvisé, la ligne suivante :

78

Yvelines.

Seine moyenne-Yonne-Loing.

Est remplacée par la ligne suivante :

78

Yvelines.

Seine moyenne-Yonne-Loing.

Seine aval-côtiers normands.

VI.-A l'annexe « Les départements et les services de prévision des crues correspondants » de l'arrêté du 27 juillet 2006 susvisé, la ligne suivante :

81

Tarn

Tarn-Lot

Est remplacée par la ligne suivante :

81

Tarn

Tarn-Lot

Méditerranée Ouest.

VII.-A l'annexe « Les départements et les services de prévision des crues correspondants » de l'arrêté du 27 juillet 2006 susvisé, la ligne suivante :

95

Val-d'Oise.

Seine moyenne-Yonne-Loing.

Est remplacée par la ligne suivante :

95

Val-d'Oise.

Seine moyenne-Yonne-Loing.

Seine aval-côtiers normands.