Arrêté du 25 février 2009

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 25 novembre 2005

Art. Annexe

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Autorisation limitée d'utilisation de métaux dangereux

Résumé. L'arrêté autorise l'utilisation de certains métaux dangereux comme le plomb, le mercure et le cadmium dans des usages spécifiques, avec des limites strictes.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 25 novembre 2005Art. Annexe → Version 4
- Arrêté du 25 novembre 2005
Art. Annexe

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