Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation limitée d'utilisation de métaux dangereux
Résumé. L'arrêté autorise l'utilisation de certains métaux dangereux comme le plomb, le mercure et le cadmium dans des usages spécifiques, avec des limites strictes.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 novembre 2005Art. Annexe → Version 4
- Arrêté du 25 novembre 2005Art. Annexe