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Arrêté du 25 février 2008

Article 1

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Article 1

La liste des organismes de la navigation aérienne réorganisés prévue à l'article 2 de l'arrêté du 1er juin 1992 susvisé s'établit comme suit :
― centre en route de la navigation aérienne Est ;
― centre en route de la navigation aérienne Ouest ;
― centre en route de la navigation aérienne Sud-Ouest ;
― centre d'exploitation des systèmes de navigation aérienne centraux ;
― Lyon - Saint-Exupéry ;
― Nice-Côte d'Azur.

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En vigueur depuis le 1 janvier 2008 · Dernière version le 6 mars 2008

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Réorganisation des centres de navigation aérienne

Résumé. La France réorganise ses centres de navigation aérienne en six zones.

La liste des organismes de la navigation aérienne réorganisés prévue à l'article 2 de l'arrêté du 1er juin 1992 susvisé s'établit comme suit :
― centre en route de la navigation aérienne Est ;
― centre en route de la navigation aérienne Ouest ;
― centre en route de la navigation aérienne Sud-Ouest ;
― centre d'exploitation des systèmes de navigation aérienne centraux ;
― Lyon - Saint-Exupéry ;
― Nice-Côte d'Azur.

Relations

cite

cite  article 2 de l'arrêté du 1er juin 1992 susvisé

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En vigueur depuis le jeudi 6 mars 2008

Source : Légifrance