Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Réorganisation des centres de navigation aérienne
Résumé. L'arrêté modifie la liste des organismes de la navigation aérienne en réorganisant leurs centres.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 février 2008Art. 1 : Réorganisation des centres de navigation aérienne
- Arrêté du 25 février 2008Art. 1