Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des durées de validité des autorisations de pêche
Résumé. Les autorisations de pêche dans les eaux de pays tiers sont désormais valables pour une période maximale d'un an, pouvant couvrir deux années de gestion.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 mai 2019Art. 8 : Durée et validité des autorisations de pêche en eaux étrangères
→ Version 2
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- Arrêté du 24 mai 2019Art. 8