En vigueur depuis le 23 juillet 2008
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Retrait d'habilitation en cas de non-respect des règles
Résumé. Un lycée peut perdre son autorisation à former aux premiers secours s'il ne respecte pas les règles.
L'habilitation accordée par le présent arrêté peut être retirée en cas de non-respect des dispositions de l'arrêté du 8 juillet 1992 susvisé.