VI. - Association des amis et parents d'enfants inadaptés (ADAPEI) de Maîche, SESSAD Prélude et IME Saint-Michel, CAT, Foyer sur le Gey, résidence Saint-Michel et service de suite et d'accompagnement, siège administratif (25120 Maîche)

Accord collectif d'entreprise du 30 septembre 1999, avenant du 26 janvier 2000, avenant no 2 du 7 février 2000 et avenant no 3 du 7 mars 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.