VII. - Association des amis et parents d'enfants inadaptés du Doubs, IME Les Lucioles, CAT Les Lucioles, Foyer les Lucioles, service de soutien social, service d'accompagnement et de suite (25503 Morteau)

Accord du 30 juin 1999 et avenant du 16 décembre 1999 relatifs à la réduction du temps de travail.