JORF n°114 du 17 mai 1997

Art. 6. - Est modifié comme suit à la date du présent arrêté le mainteneur de la variété suivante inscrite en liste B :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0114 du 17/05/97 Page 7478 a 7479
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Est modifié en conséquence l'article 2 de l'arrêté du 3 juin 1985 susvisé.


Historique des versions

Version 1

Art. 6. - Est modifié comme suit à la date du présent arrêté le mainteneur de la variété suivante inscrite en liste B :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0114 du 17/05/97 Page 7478 a 7479

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Est modifié en conséquence l'article 2 de l'arrêté du 3 juin 1985 susvisé.