JORF n°114 du 17 mai 1997

Art. 5. - Est modifié comme suit à la date du présent arrêté le mainteneur des variétés suivantes inscrites en liste A :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0114 du 17/05/97 Page 7478 a 7479
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Sont modifiés en conséquence les arrêtés susvisés des :
9 mars 1977 (art. 1er pour la variété Sahel) ;
9 avril 1978 (art. 1er pour la variété Rosabelle) ;
27 mars 1981 (art. 1er pour les variétés Charlotte et Lola) ;
21 avril 1982 (art. 1er pour la variété Mariana) ;
25 mai 1983 (art. 1er pour la variété Primreine) ;
22 avril 1986 (art. 1er pour la variété Mistral) ;
30 mai 1988 (art. 1er pour les variétés Mélissa et Pamina).


Historique des versions

Version 1

Art. 5. - Est modifié comme suit à la date du présent arrêté le mainteneur des variétés suivantes inscrites en liste A :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0114 du 17/05/97 Page 7478 a 7479

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Sont modifiés en conséquence les arrêtés susvisés des :

9 mars 1977 (art. 1er pour la variété Sahel) ;

9 avril 1978 (art. 1er pour la variété Rosabelle) ;

27 mars 1981 (art. 1er pour les variétés Charlotte et Lola) ;

21 avril 1982 (art. 1er pour la variété Mariana) ;

25 mai 1983 (art. 1er pour la variété Primreine) ;

22 avril 1986 (art. 1er pour la variété Mistral) ;

30 mai 1988 (art. 1er pour les variétés Mélissa et Pamina).