Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du modèle d'attestation de travaux pour MaPrimeRénov'
Résumé. L'attestation de travaux pour MaPrimeRénov'Parcours accompagné est modifiée pour inclure de nouvelles exigences techniques et des déclarations supplémentaires.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 novembre 2020Art. Annexe 1 → Version 7
- Arrêté du 17 novembre 2020Art. Annexe 1