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Suppression de plusieurs articles d'un arrêté
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 décembre 2020Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 9
Arrêté du 25 août 2025
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 décembre 2020
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 9
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 décembre 2020Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 9
Source : Légifrance
Arrêté du 31 décembre 2020 (VT)
Composition de la direction générale des patrimoines et de l'architecture
Arrêté du 31 décembre 2020 · art. 1 (VT)
Rôle du service de l'architecture
Arrêté du 31 décembre 2020 · art. 2 (VT)
Rôle du service interministériel des Archives de France
Arrêté du 31 décembre 2020 · art. 3 (VT)
Rôle du service des musées de France
Arrêté du 31 décembre 2020 · art. 4 (VT)
Rôle du service du patrimoine dans la protection des biens culturels
Arrêté du 31 décembre 2020 · art. 5 (VT)
Rôle de la délégation à l'inspection, à la recherche et à l'innovation
Arrêté du 31 décembre 2020 · art. 6 (VT)
Rôle de la sous-direction des affaires financières et générales
Arrêté du 31 décembre 2020 · art. 7 (VT)
Publication d'un arrêté par le directeur général des patrimoines
Arrêté du 31 décembre 2020 · art. 9 (VT)