JORF n°0210 du 10 septembre 2022

Arrêté du 25 août 2022

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-35 et suivants et A. 212-49 et suivants ;

Vu l'arrêté du 18 mai 2010 modifié portant création de la mention « basket-ball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions

Résumé Un article change des règles, mais ne dit pas lesquelles.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 mai 2010 > > Art. null > >

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1 modifié

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Publication de l'arrêté

Résumé L'arrêté doit être publié.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 25 août 2022.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais