JORF n°0210 du 10 septembre 2022

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe III de l'arrêté du 18 mai 2010

Résumé Les entraîneurs de basket-ball territoriaux doivent maintenant avoir une nouvelle qualification et un certificat de premiers secours.

L'annexe III de l'arrêté du 18 mai 2010 modifié susvisé est ainsi modifiée :
Après la ligne :
«

|certificat de qualification professionnelle technicien sportif de basket-ball et titulaire de l'unité d'enseignement prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC 1)|X (1)|X (1)| | | | X | |-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-----|-----|:--|:--|:--|---|

»,
est insérée la ligne suivante :
«

|diplôme d'entraîneur territorial de basket-ball et titulaire de l'unité d'enseignement prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC 1)|X (1)|X (1)| | | | X | |-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-----|-----|:--|:--|:--|---|

».


Historique des versions

Version 1

L'annexe III de l'arrêté du 18 mai 2010 modifié susvisé est ainsi modifiée :

Après la ligne :

«

certificat de qualification professionnelle technicien sportif de basket-ball et titulaire de l'unité d'enseignement prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC 1)

X (1)

X (1)

X

»,

est insérée la ligne suivante :

«

diplôme d'entraîneur territorial de basket-ball et titulaire de l'unité d'enseignement prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC 1)

X (1)

X (1)

X

».