Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la composition du STEMO Paris Centre
Résumé. Le STEMO Paris Centre est désormais composé de deux unités éducatives, une en milieu ouvert et une auprès du tribunal judiciaire de Paris.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 juin 2010Art. 1 : Création d'un service éducatif pour la jeunesse à Paris
→ Version 3 : Mise à jour des informations d'adresseArrêté du 14 juin 2010Art. 3 : Organisation d'un service éducatif à Paris
→ Version 4 : Restructuration des unités éducatives
→ Version 3 : Mise à jour des informations d'adresseArrêté du 14 juin 2010Art. 3 : Organisation d'un service éducatif à Paris
→ Version 4 : Restructuration des unités éducatives
- Arrêté du 14 juin 2010Art. 1, Art. 3