Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du calcul des fonds propres pour le risque opérationnel
Résumé. L'exigence de fonds propres pour le risque opérationnel est désormais calculée sur la moyenne des trois dernières années, en utilisant les totaux des exigences de chaque ligne d'activité.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 février 2007Art. 360-2 : Calcul des fonds propres pour les risques opérationnels
→ Version 2
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- Arrêté du 20 février 2007Art. 360-2