Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'une pondération spécifique pour certains instruments dérivés
Résumé. L'article modifie les règles de pondération des risques pour les établissements de crédit, en supprimant la possibilité d'appliquer une pondération de 20 % pour certains instruments dérivés.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 février 2007Art. 342 → Version 2
- Arrêté du 20 février 2007Art. 342