Arrêté du 25 août 2010

Article 40

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Article 40

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 20 février 2007

Art. 342

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Suppression d'une pondération spécifique pour certains instruments dérivés

Résumé. L'article modifie les règles de pondération des risques pour les établissements de crédit, en supprimant la possibilité d'appliquer une pondération de 20 % pour certains instruments dérivés.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 20 février 2007Art. 342 → Version 2
- Arrêté du 20 février 2007
Art. 342

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