Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des risques dans les fonds propres
Résumé. L'article modifie la définition des risques dans les fonds propres pour inclure le risque de position, le risque de règlement-livraison et le risque de contrepartie.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 février 2007Art. 339-2 → Version 2
- Arrêté du 20 février 2007Art. 339-2