Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la définition du KIRB dans les opérations de titrisation
Résumé. L'article modifie la définition du KIRB dans les opérations de titrisation, en précisant qu'il est égal à 8 % du montant des expositions titrisées pondérées.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 février 2007Art. 210 : Définitions des termes de la titrisation
→ Version 2
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- Arrêté du 20 février 2007Art. 210