Arrêté du 25 août 2008

Article 2

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Article 2

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture et de la pêche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le 6 septembre 2008

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Exécution d'un arrêté sur l'enseignement et la recherche

Résumé. Un directeur est chargé de faire appliquer un arrêté sur l'enseignement et la recherche.

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture et de la pêche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le samedi 6 septembre 2008

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