Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation des règles sur le gibier et les responsabilités du directeur
Résumé. L'arrêté du 25 août 2008 abroge les articles précédents qui fixaient la liste des espèces de gibier et les responsabilités du directeur de la protection de la nature.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 juillet 1991Art. 1Arrêté du 25 juillet 1991Art. 2
- Arrêté du 25 juillet 1991Art. 1, Art. 2