Arrêté du 25 août 2000

Article 1

Abrogé16 mai 2019

Créé le 28 août 2000 · En vigueur du 13 décembre 2009 au 15 mai 2019

Le département de suivi des centres d'expérimentations nucléaires fait partie de l'unité de management Nucléaire, biologique et chimique, relevant de la direction des opérations de la direction générale de l'armement.

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 16 mai 2019

Abrogé parArrêté du 10 mai 2019art. 5

En vigueur du dimanche 13 décembre 2009 au mercredi 15 mai 2019

Modifié parArrêté du 2 décembre 2009art. 1

Le département de suivi des centres d'expérimentations nucléaires fait partie de l'unité de management Nucléaire, biologique et chimique, relevant de la direction des opérationsde la direction générale de l'armement.

En vigueur du lundi 1 janvier 2007 au samedi 12 décembre 2009

Le département de suivi des centres d'expérimentations nucléaires fait partie de l'unité de management "Nucléaire, biologiqueet chimique, relevant de la direction des systèmes d'armes de la délégation générale pour l'armement.

En vigueur du samedi 30 août 2003 au dimanche 31 décembre 2006

Le département de suivi des centres d'expérimentations nucléaires fait partie du service des programmes nucléaires et des missiles, relevant de la direction des systèmes d'armes de la délégation générale pour l'armement.

En vigueur du lundi 28 août 2000 au vendredi 29 août 2003

Le département de suivi des centres d'expérimentations nucléaires fait partie du service des programmes nucléaires, relevant de la direction des systèmes d'armes de la délégation générale pour l'armement.