Arrêté du 25 août 2000

Article 1

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Article 1

Le département de suivi des centres d'expérimentations nucléaires fait partie de l'unité de management Nucléaire, biologique et chimique, relevant de la direction des opérations de la direction générale de l'armement.

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Abrogé16 mai 2019

Créé le 28 août 2000 · Abrogé le 16 mai 2019

Le département de suivi des centres d'expérimentations nucléaires fait partie de l'unité de management Nucléaire, biologique et chimique, relevant de la direction des opérations de la direction générale de l'armement.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 13 décembre 2009 au mercredi 15 mai 2019

Modifié parArrêté du 2 décembre 2009art. 1

En vigueur du lundi 1 janvier 2007 au samedi 12 décembre 2009

En vigueur du samedi 30 août 2003 au dimanche 31 décembre 2006

En vigueur du lundi 28 août 2000 au vendredi 29 août 2003

Source : Légifrance