Arrêté du 26 août 2003

Article 1

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Article 1

L'article 1er de l'arrêté du 25 août 2000 susvisé fixant les attributions et l'organisation du département de suivi des centres d'expérimentations nucléaires est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 1er. - Le département de suivi des centres d'expérimentations nucléaires fait partie du service des programmes nucléaires et de missiles, relevant de la direction des systèmes d'armes de la délégation générale pour l'armement. »

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L'article 1er de l'arrêté du 25 août 2000 susvisé fixant les attributions et l'organisation du département de suivi des centres d'expérimentations nucléaires est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 1er. - Le département de suivi des centres d'expérimentations nucléaires fait partie du service des programmes nucléaires et de missiles, relevant de la direction des systèmes d'armes de la délégation générale pour l'armement. »

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