Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des études de dangers pour les installations classées
Résumé. L'arrêté modifie les informations minimales à inclure dans les études de dangers des installations classées, notamment en ajoutant des détails sur les produits de décomposition en cas d'incendie important.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 mai 2014Art. Annexe III → Version 2
- Arrêté du 26 mai 2014Art. Annexe III