Arrêté du 24 septembre 2018

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 16 mars 2016

Art. 6

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Modification des mesures de prévention chez les volailles

Résumé. Les règles de biosécurité pour les volailles et oiseaux captifs changent selon le niveau de risque épizootique, avec des dérogations possibles pour les exploitations commerciales.

A modifié les dispositions suivantes :

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