Arrêté du 24 septembre 2013

Article 66

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Article 66

I. ― Les moteurs respectent les valeurs limites d'émission suivantes :

COMBUSTIBLES

POLLUANTS

Oxydes de soufre
en équivalent SO2 (mg/Nm³)

Oxydes d'azote en équivalent
NO2 (mg/Nm³)

Poussières
(mg/Nm³)

CO
(mg/Nm³)

Fioul domestique

60

225 (2)(4)

30

250

Fioul lourd

565

225 (2)(4)

40

250

Autres combustibles liquides

300

225 (2)(4)

40

250

Gaz naturel

10

100 (1)

10

100

Biogaz

40 (3)

100 (1)

4

450

Autres combustibles gazeux

40 (3)

100 (1)

10

250

II. - En fonction des renvois du tableau du I du présent article lorsque les installations respectent les conditions déterminées dans le tableau du présent alinéa, les valeurs limites d'émission suivantes remplacent les valeurs limites d'émission fixées au I du présent article.

RENVOI

CONDITIONS

VALEUR LIMITE D'ÉMISSION
(mg/Nm³)

(1)

Moteur utilisant un système d'allumage par injection pilote (moteur dual fioul en mode gaz)

NOx : 200

(2)

Moteur utilisant un système d'allumage par injection pilote (moteur dual fioul en mode liquide)

NOx : 450

(3)

Moteur utilisant un système d'allumage par injection pilote (moteur dual fioul en mode gaz)

SO2 : 225

(4)

Moteur dont la durée de fonctionnement est inférieure à 500 h/an

NOx : 750

III. - Pour les moteurs fonctionnant moins de 500 heures d'exploitation par an, un relevé des heures d'exploitation utilisées est établi par l'exploitant.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé20 décembre 2018

Créé le 1 janvier 2014 · Abrogé le 20 décembre 2018

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Limites d'émission pour les moteurs

Résumé. Les moteurs doivent respecter des limites d'émission de polluants comme les oxydes de soufre et d'azote, en fonction du type de combustible utilisé.

I. ― Les moteurs respectent les valeurs limites d'émission suivantes :

COMBUSTIBLES

POLLUANTS

Oxydes de soufre
en équivalent SO2 (mg/Nm³)

Oxydes d'azote en équivalent
NO2 (mg/Nm³)

Poussières
(mg/Nm³)

CO
(mg/Nm³)

Fioul domestique

60

225 (2)(4)

30

250

Fioul lourd

565

225 (2)(4)

40

250

Autres combustibles liquides

300

225 (2)(4)

40

250

Gaz naturel

10

100 (1)

10

100

Biogaz

40 (3)

100 (1)

4

450

Autres combustibles gazeux

40 (3)

100 (1)

10

250

II. - En fonction des renvois du tableau du I du présent article lorsque les installations respectent les conditions déterminées dans le tableau du présent alinéa, les valeurs limites d'émission suivantes remplacent les valeurs limites d'émission fixées au I du présent article.

RENVOI

CONDITIONS

VALEUR LIMITE D'ÉMISSION
(mg/Nm³)

(1)

Moteur utilisant un système d'allumage par injection pilote (moteur dual fioul en mode gaz)

NOx : 200

(2)

Moteur utilisant un système d'allumage par injection pilote (moteur dual fioul en mode liquide)

NOx : 450

(3)

Moteur utilisant un système d'allumage par injection pilote (moteur dual fioul en mode gaz)

SO2 : 225

(4)

Moteur dont la durée de fonctionnement est inférieure à 500 h/an

NOx : 750

III. - Pour les moteurs fonctionnant moins de 500 heures d'exploitation par an, un relevé des heures d'exploitation utilisées est établi par l'exploitant.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 1 janvier 2014 au mercredi 19 décembre 2018

Source : Légifrance