Arrêté du 24 septembre 2013

Article 65

Abrogé20 décembre 2018

Créé le 1 janvier 2014

I. ― Les turbines respectent les valeurs limites d'émission suivantes :

COMBUSTIBLES	POLLUANTS
COMBUSTIBLES	Oxydes de soufre en équivalent SO2 (mg/Nm³)	Oxydes d'azote en équivalent NO2 (mg/Nm³)	Poussières (mg/Nm³)	CO (mg/Nm³)
Fioul domestique	60	120 (3)	15	100 (1)
Fioul lourd	550	120 (3)	15	100 (1)
Autres combustibles liquides	300	120 (3)	15	100 (1)
Gaz naturel et GPL	10	50 (2)	10	100 (1)
Biogaz	40	100	10	300
Autres combustibles gazeux	65	50 (2)	10	100 (1)

II. - En fonction des renvois du tableau du I du présent article et lorsque les installations respectent les conditions déterminées dans le tableau du présent alinéa, les valeurs limites d'émission suivantes remplacent les valeurs limites d'émission fixées au I du présent article.

RENVOI	CONDITIONS	VALEUR LIMITE D'ÉMISSION (mg/Nm³)
(1)	Turbine dont la durée de fonctionnement est inférieure à 500 h/an	CO : 300
(2)	Turbine dont la durée de fonctionnement est inférieure à 500 h/an	NOx : 150
(3)	Turbine dont la durée de fonctionnement est inférieure à 500 h/an	NOx : 300

III. - Pour les turbines fonctionnant moins de 500 heures d'exploitation par an, un relevé des heures d'exploitation utilisées est établi par l'exploitant.

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 20 décembre 2018

Abrogé parArrêté du 3 août 2018art. 1 (V)

En vigueur du mercredi 1 janvier 2014 au mercredi 19 décembre 2018

I. ― Les turbines respectent les valeurs limites d'émission suivantes :

COMBUSTIBLES	POLLUANTS
COMBUSTIBLES	Oxydes de soufre en équivalent SO2 (mg/Nm³)	Oxydes d'azote en équivalent NO2 (mg/Nm³)	Poussières (mg/Nm³)	CO (mg/Nm³)
Fioul domestique	60	120 (3)	15	100 (1)
Fioul lourd	550	120 (3)	15	100 (1)
Autres combustibles liquides	300	120 (3)	15	100 (1)
Gaz naturel et GPL	10	50 (2)	10	100 (1)
Biogaz	40	100	10	300
Autres combustibles gazeux	65	50 (2)	10	100 (1)

RENVOI	CONDITIONS	VALEUR LIMITE D'ÉMISSION (mg/Nm³)
(1)	Turbine dont la durée de fonctionnement est inférieure à 500 h/an	CO : 300
(2)	Turbine dont la durée de fonctionnement est inférieure à 500 h/an	NOx : 150
(3)	Turbine dont la durée de fonctionnement est inférieure à 500 h/an	NOx : 300

III. - Pour les turbines fonctionnant moins de 500 heures d'exploitation par an, un relevé des heures d'exploitation utilisées est établi par l'exploitant.