Arrêté du 24 septembre 2013

Article 65

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Article 65

I. ― Les turbines respectent les valeurs limites d'émission suivantes :

COMBUSTIBLES

POLLUANTS

Oxydes de soufre
en équivalent SO2 (mg/Nm³)

Oxydes d'azote en équivalent
NO2 (mg/Nm³)

Poussières
(mg/Nm³)

CO
(mg/Nm³)

Fioul domestique

60

120 (3)

15

100 (1)

Fioul lourd

550

120 (3)

15

100 (1)

Autres combustibles liquides

300

120 (3)

15

100 (1)

Gaz naturel et GPL

10

50 (2)

10

100 (1)

Biogaz

40

100

10

300

Autres combustibles gazeux

65

50 (2)

10

100 (1)

II. - En fonction des renvois du tableau du I du présent article et lorsque les installations respectent les conditions déterminées dans le tableau du présent alinéa, les valeurs limites d'émission suivantes remplacent les valeurs limites d'émission fixées au I du présent article.

RENVOI

CONDITIONS

VALEUR LIMITE D'ÉMISSION
(mg/Nm³)

(1)

Turbine dont la durée de fonctionnement est inférieure à 500 h/an

CO : 300

(2)

Turbine dont la durée de fonctionnement est inférieure à 500 h/an

NOx : 150

(3)

Turbine dont la durée de fonctionnement est inférieure à 500 h/an

NOx : 300

III. - Pour les turbines fonctionnant moins de 500 heures d'exploitation par an, un relevé des heures d'exploitation utilisées est établi par l'exploitant.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé20 décembre 2018

Créé le 1 janvier 2014 · Abrogé le 20 décembre 2018

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Limites d'émission pour les turbines

Résumé. Les turbines doivent respecter des limites d'émission de polluants selon le type de combustible utilisé, avec des exceptions pour celles fonctionnant moins de 500 heures par an.

I. ― Les turbines respectent les valeurs limites d'émission suivantes :

COMBUSTIBLES

POLLUANTS

Oxydes de soufre
en équivalent SO2 (mg/Nm³)

Oxydes d'azote en équivalent
NO2 (mg/Nm³)

Poussières
(mg/Nm³)

CO
(mg/Nm³)

Fioul domestique

60

120 (3)

15

100 (1)

Fioul lourd

550

120 (3)

15

100 (1)

Autres combustibles liquides

300

120 (3)

15

100 (1)

Gaz naturel et GPL

10

50 (2)

10

100 (1)

Biogaz

40

100

10

300

Autres combustibles gazeux

65

50 (2)

10

100 (1)

II. - En fonction des renvois du tableau du I du présent article et lorsque les installations respectent les conditions déterminées dans le tableau du présent alinéa, les valeurs limites d'émission suivantes remplacent les valeurs limites d'émission fixées au I du présent article.

RENVOI

CONDITIONS

VALEUR LIMITE D'ÉMISSION
(mg/Nm³)

(1)

Turbine dont la durée de fonctionnement est inférieure à 500 h/an

CO : 300

(2)

Turbine dont la durée de fonctionnement est inférieure à 500 h/an

NOx : 150

(3)

Turbine dont la durée de fonctionnement est inférieure à 500 h/an

NOx : 300

III. - Pour les turbines fonctionnant moins de 500 heures d'exploitation par an, un relevé des heures d'exploitation utilisées est établi par l'exploitant.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 1 janvier 2014 au mercredi 19 décembre 2018

Source : Légifrance