Arrêté du 24 septembre 2013

Article 82

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Article 82

La concentration en NOX dans les gaz résiduaires est mesurée une fois par trimestre.

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Abrogé20 décembre 2018

Créé le 1 janvier 2014 · Abrogé le 20 décembre 2018

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Contrôle trimestriel des NOX dans les gaz résiduaires

Résumé. Les gaz résiduaires sont contrôlés une fois par trimestre pour mesurer la concentration en NOX.

La concentration en NOX dans les gaz résiduaires est mesurée une fois par trimestre.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 1 janvier 2014 au mercredi 19 décembre 2018

Source : Légifrance