JORF n°228 du 2 octobre 2003

Arrêté du 24 septembre 2003

Le ministre des sports,

Vu la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, et notamment l'article 26 ;

Vu le décret n° 2002-707 du 29 avril 2002 pris pour l'application de l'article 26 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 et relatif au sport de haut niveau ;

Vu l'arrêté du 26 novembre 2002 fixant la liste des sportifs espoirs au 1er octobre 2002 et au 1er novembre 2002 ;

Vu l'arrêté du 24 février 2003 fixant la liste des sportifs espoirs au 1er décembre 2002 ;

Vu les décisions de la Commission nationale du sport de haut niveau ;

Sur propositions des directeurs techniques nationaux,

Arrête :

Article 1

Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 26 novembre 2002 susvisé sont complétées comme suit :
« A compter du 1er octobre 2002, sont inscrits sur la liste des sportifs espoirs les sportifs dont les noms figurent en annexe 1 du présent arrêté. »

Article 2

Les dispositions de l'article 2 de l'arrêté du 26 novembre 2002 susvisé sont complétées comme suit :
« A compter du 1er novembre 2002, sont inscrits sur la liste des sportifs espoirs les sportifs dont les noms figurent en annexe 2 du présent arrêté. »

Article 3

Les dispositions de l'arrêté du 24 février 2003 susvisé sont complétées comme suit :
« A compter du 1er décembre 2002, sont inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau les sportifs dont les noms figurent en annexe 3 du présent arrêté. »

Article 4

Les inscriptions sont valables jusqu'à la date précisée au regard des noms des sportifs.

Article 5

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 24 septembre 2003.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement de la directrice des sports :

Le sous-directeur,

J.-M. Hubert

Nota. - La liste des sportifs espoirs peut être consultée au ministère des sports (direction des sports, bureau de la vie de l'athlète), 78, rue Olivier-de-Serres, 75739 Paris Cedex 15, ou par internet :

(http://www.jeunesse-sports.gouv.fr).