Arrêté du 24 octobre 2022

Article 1

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Article 1

Les taux de promotion permettant de déterminer le nombre maximum des avancements de grade pouvant être prononcés, pour les années 2023, 2024 et 2025, dans certains corps du ministère de la culture en application du décret du 1er septembre 2005 susvisé figurent en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 30 octobre 2022

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Taux de promotion dans le ministère de la culture

Résumé. Un arrêté fixe les taux de promotion pour les avancements de grade dans certains corps du ministère de la culture pour les années 2023 à 2025.

Les taux de promotion permettant de déterminer le nombre maximum des avancements de grade pouvant être prononcés, pour les années 2023, 2024 et 2025, dans certains corps du ministère de la culture en application du décret du 1er septembre 2005 susvisé figurent en annexe au présent arrêté.

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Source : Légifrance