Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Taux de promotion pour les avancements de grade au ministère de la culture
Résumé Les taux de promotion pour les avancements de grade au ministère de la culture pour les années 2023 à 2025 sont indiqués en annexe.
Les taux de promotion permettant de déterminer le nombre maximum des avancements de grade pouvant être prononcés, pour les années 2023, 2024 et 2025, dans certains corps du ministère de la culture en application du décret du 1er septembre 2005 susvisé figurent en annexe au présent arrêté.
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