En vigueur depuis le 30 octobre 2022
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Taux de promotion dans le ministère de la culture
Les taux de promotion permettant de déterminer le nombre maximum des avancements de grade pouvant être prononcés, pour les années 2023, 2024 et 2025, dans certains corps du ministère de la culture en application du décret du 1er septembre 2005 susvisé figurent en annexe au présent arrêté.