Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du registre des passeports pour animaux
Résumé. Les vétérinaires et structures doivent tenir un registre des passeports d'animaux avec des informations précises et le conserver pendant quinze ans.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 octobre 2004Art. 8 → Version 3Arrêté du 15 octobre 2004Art. 9 → Version 3
- Arrêté du 15 octobre 2004Art. 8, Art. 9