Arrêté du 24 octobre 2002

Article 3

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Article 3

L'article 5 de l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé (Calcul des points des épreuves facultatives du baccalauréat) est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 5. - Pour les épreuves facultatives correspondant à des options du cycle terminal de la série concernée, ne sont retenus que les points supérieurs à la moyenne de 10 sur 20. Pour la première épreuve facultative à laquelle le candidat a choisi de s'inscrire, quelle que soit l'option correspondante, les points sont affectés du coefficient 2. »

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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L'article 5 de l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé (Calcul des points des épreuves facultatives du baccalauréat) est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 5. - Pour les épreuves facultatives correspondant à des options du cycle terminal de la série concernée, ne sont retenus que les points supérieurs à la moyenne de 10 sur 20. Pour la première épreuve facultative à laquelle le candidat a choisi de s'inscrire, quelle que soit l'option correspondante, les points sont affectés du coefficient 2. »

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